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Relation du Baron Foncet de ce que a été fait aux Environs de Geneve, ensuite de la Commission a lui donnée par Patentes du 18 Iuin 1754 pour l'exécution du Traité conclu avec la Republique de Geneve le 3 du même Mois. Dans cette Relation sont énoncées les Piéces cy après 30 Iuin 1755.
n. 1 1754 1.er Juillet. Verbaux pour le changement des Bureaux du Pont d'Arve, et de Chêne.
n. 2 1755 31 Mars. Relation de l'Avocat Iacqueir des Commissaires, dont il a été chargé ensuite du Traité avec Geneve.
n. 3 1754 8 9bre. Relation du Commissaire Leger de l'exécution de l'Article XI du dit Traité avec Geneve.
n. 4 1754 en Juillet. Consignes prises de chaque Chefs de Famille habitant dans les Terres de S.t Victor, et Chapîtres, et autres cedés a S.M. par la d.e Republique.
n. 5 1754 3 Juin. Verbal du Serment de fidelité des Sujets des Terres cedées à S.M. par le susdit Traité. Avec les Procurations.
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