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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  -> Princes de Genevois et de Nemours in Materie politiche per rapporto all'interno [Inventario n. 111] -> Categoria II. Appanage à Philippe de Savoie -> Mazzo 25

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Informazioni di Dettaglio [ apri / chiudi ]

Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Instruction à l'Agent Garbillion pour aller prendre en Poitou, et en Bugei une connoissance exacte du Revenu de Terres deppendantes del Hoirie de la Maison de Nemours, pour en pouvoir effectuer La Vente. Avec le plein pouvoir affin de retirer les Ecritures concernant les d.tes Terres, et arreter les Comptes de l'administration de leurs Revenus avec les Heritiers du Chev.r Planque 29. Mars 1715		1
	Fascicolo 2 Memoire pour remettre a Monsieur le Marquis et Premier President d'Antremont Ambassadeur à la Cour de France pour S.M. le Roy de Sicilie, Concernant la Vente faitte de la Baronnie de Riez a M.r de Pontchartrain Et le projet d'echange, ou de Vente avec le Marquis d'Urfè 1716		2
	Fascicolo 3 Bilan des revenus, et Depens de Madame Royale Mad.e Ieanne Baptiste 1716		3
	Fascicolo 4 Ordre du Roy Victor au Gènèral de ses Finances de payer au Marquis d'Urfè la pension de 20/m ll. Tournois, et l'autre de 1659. ll. à l'Abbè de Cumiane dèpendamment du Contract de permutation du Comtè de Sommarive du bois, et des Taux, que le d.t Marquis d'Urfè possedoit en Piemont, avec la Baronnie des Essarts en Poytou, et la Rente annuelle sur Chaumont, Magny, et Gisors, 6. Avril 1716		4
	Fascicolo 5 Trois Contracts d'Acquisition faite par Madame Royale Marie Ieanne Baptiste des Finances des Taux cy après, Scavoir. Le I.r de 238.8.8 écus d'or dûs annuellement par la Ville d'Ast, et Communautès de Paysane, et Settime. Le 2.d d'autres 251.6.2.11.2 Ecus d'or dûs comme dessus par les Communautès de Sanfront, Paglieres, et Rivarol. Et le 3.e d'autres 48. Ecus d'or semblables dûs par les Communautés De Cigliè, et la Roche de Cigliè, 16. 9mbre, 4., e 18. xmbre 1717		5
	Fascicolo 6 Diverses Lettres, et Memoires de M.r de Brichanteau au Comte de Vernon sur la Créance de Madame Royale d'un Million de Francs avec les arrérages, que la France lui devoit 1719 en 1722		6
	Fascicolo 7 Reponses du Conseil du Roy de France aux difficultés proposeés, si par la Transaction du 26. Aôut 1623. passèe entre les Commissaires de sa d.te M.te, et le Duc de Nemours, ce dernier ait renoncé à la rente de 9743. ll. sur les Aides de Gisors, dont S.M. Le Roy de Sardaigne, et Madame Royale avant lui ont toujours joiü sans trouble 21. Ianvier 1722		7
	Fascicolo 8 Memoires sur la valeur, et le Prix que l'on pourroit tirer des Baronnies d'Essars, et Riez en Poitou, et de la rente de 9743. ll. sur les Aides de Gisors appartenants à Madame Roïale		8
	Fascicolo 9 Quatre Verbaux faits, le P.r a l'occasion del'Ouverture du Plic remis par le Confesseur de Madame Royale Marie Ieanne Baptiste après sa mort. Le 2.d à l'occasion des Scèaux aposès à la Cassette, dans la quelle on disoit y être les Bagues de Mad.me Royale. Le 3.e a l'occasion de l'Ouverture de deux petits Paquets trouvè Icellès dans un Petit Coffre fort. Le 4.e à l'occasion de l'Ouverture de deux Caises des Ecritures, qui on avoit trouvé encloveès 16., 17., 19., e 21 Mars 1724		9
	Fascicolo 10 Inventaire des Ecritures trovées dans un Coffre fort de Madame Royale Marie Ieanne Baptiste, qui ètoit dans sa petite Chapelle, 18. Mars 1724		10
	Fascicolo 11 Inventaire des Ecritures trovèes dans une Guardarobbe existante dans le Chateau, et la Maison du Comte de Brichanteau, qui appartenoient à Madame Royale, 21. Mars 1724		11
	Fascicolo 12 Memoire enforme d'Inventaire de tous les titres et papiers appartenans à feu Madame Royale, qui sont à Paris entre les Mains du Chevalier Girardin, le quel ètoit chargé de tous les Ordres de cette Princesse en France 1724		12
	Fascicolo 13 Inventaire des Ecritures de Madame Royale Marie Ieanne Baptiste, qui étoient prèz le Secretaire Corderi touchant l'Heritage de la Maison de Nemours, 7. Avril 1724		13
	Fascicolo 14 Inventaire des Ecritures de M.R. qui ètoient prez du Secretaire Corderi à Paris concernant la Maison de Guise, Madame Anne D'Est, et les Maisons de Nemours, et de Longueville 14. Avril 1724		14
	Fascicolo 15 Inventaire des Ecritures laissèes par le President de Lascheraine concernant la Maison de Nemours 1724		15
	Fascicolo 16 Copie de Lettres, Sentimens du Congrès, et divers memoires concernans les pretentions de la Maison de Luines envers les Finances de S.M. comme Heritiere de la Duchesse de Longueville veuve du Prince Henri de Nemours pour ses Droits Dotaux, et du Doüaire. Avec Copie de la Transaction stipulèe au nom de S.M. le 21. Avril 1750. par la quelle moÿennant la somme de 700/m ll. les Ducs de Luines, et de Cheuvreuse ont renuncè à toutes leur dites pretentions 1737 en 1750		16
	Fascicolo 17 Avis du President Richard sur le Testament de Mad.me R.le Marie Ieanne Baptiste de Savoye. Avec divers Mèmoires sur l'acceptation, ou repudiation de l'Hoirie de la d.te Princesse par le Roy Victor Amé son fils		17
	Fascicolo 18 Rappresentanza di Pietro Fran.co Delamare a S.M. ad effetto d'ottenere la soddisfazione d'un preteso ressiduo Credito portato dal Mandato originale di Mad.ma R.le Maria Gioanna Battista quivi unito del'ultimo Aprile 1680. Con annotazione fatta dal Procuratore Gen.le di S.M. Conte di Tonengo sul dorso della med.ma essersi dalla prefata M.S. accordato al d.to Supplicante altro sussidio di L. 900; con ciò, che si rimettesse ai Regj Archivj il Sud.o Originale Mandato di Mad.ma Reale, onde in ogni tempo risulti, che il Ricorrente, nè veruno per esso non è più in caso di risvegliare la rancida pretensione d'un tal Credito delli 20. Aprile 1774		18
	Fascicolo 19 Mémoire sur le Palais de Fontainebleau appartenant à la Maison de Nemours 1775. N.B. que les susdit Palais de Fontainebleau est le même que celui de l'Hôtel de Nemours. Vide la Vente du d.t Palaj de Nemours du 30. xmbre 1670. faite par Mad.me R.le Marie Ieanne Bap.te Duchesse de Savoye, et diverses outres Ecritures concernans le même Hôtel dans le Paquet 22. Seconde Cathegorie N. 6.		19