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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  -> Princes de Genevois et de Nemours in Materie politiche per rapporto all'interno [Inventario n. 111] -> Categoria V. Duchés de Chartres et Nemours -> Mazzo 9

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Informazioni di Dettaglio [ apri / chiudi ]

Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Procedures des Ducs de Nemours contre Hugues D'Arragon Seig.r de Passy, ses heritiers, et autres ses Creanciers, ensuite d'un arrêt du 11. May 1602. par le quel les biens du d.t Hugues furent declarès hypotequès pour les Creances des d.ts Ducs envers lui, deppendamment d'un Contract passè entr'eux le 29.e May 1575., par le quel le d.t Sieur de Passy fut chargè d'emploier au profit de Iaques de Savoïe Duc de Nemours, et de la Dame Anne D'Est son Epouse, et leurs descendans La Somme de 100/m livres, qui leur furent consitues en dot par le Roy de France 1575 en 1623		1
	Fascicolo 2 Procedures de Iaques de Savoïe Duc de Genevois, et de Nemours, et Dame Anne D'Est son Epouse, contre Loüis Djacetto Conseiller, et Maitre d'Hôtel du Roy, pour l'obliger à rendre compte de Certaines Sommes par le d.t Djacetto exigèes ensuite des assignations en faveur faites, sur les deniers, que les d.t Ducs avoient prêté au Roy de France à l'occasion de la Paix du 1575. Avec la Sentence, par la quelle il fut adjugèe aux d.ts Ducs La Somme de 15632. ll. 9 ss. 2. d. 1578		2
	Fascicolo 3 Procedures entre Anne D'Est Duchesse de Nemours, et Nicolas Hament Curè de Mondrepius sur les differens qu'il ÿ avoit entr'eux pour règard du droit de Terraige du dit lieux de Mondrepius en la Chatellanie d'herisson possedèe par la ditte Dame à titre de Doüaire assignè par la Maison de Guise 1581		3
	Fascicolo 4 Etâts et memoires pour régard de 1855 écus 33. sols, 4. den. que le Ducs de Genevois exigeoient sur les Aydes du Duchè de Chartres 1581 en 1592		4
	Fascicolo 5 Arrêt du Parlement sur le delai requis par Alphonce D'Est Duc de Ferrare fils d'Hercules, fils d'Alphonce pour répondre aux exceptions faites par Le Procureur General du Roy dans le Procès qu'il ÿ avoit entr'eux 28. Mars 1582		5
	Fascicolo 6 Hommage, et fidelitè prêtès par Iaques de Savoie Duc de Genevois, et de Nemours, et Anne d'Est sa femme au Roy Henry pour la Terre, et Seigneurie de Veruueil sur Oÿze, qu'ils tiennent de Sa d.e M.te à Cause du Comtè de Senlis 27. Ianvier 1583 N.a qu'à cette Date le d.t Duc Iaques êtoit deja mort.		6
	Fascicolo 7 Original du Compte des Executeurs Testamentaires de Madame Renée de France Douairiere de Ferrare Duchesse de Chartres, Comtesse de Gisors, et Dame de Montargis 19. Ianvier 1585		7
	Fascicolo 8 Etat des pretentions de Madame Anne d'Est Duchesse de Nemours au sujet des dons, et des legs testamentaires que M.r le Cardinal d'Est son frere lui avoit faits par son Testament du 25. Fevrier 1585		8
	Fascicolo 9 Procés de la Dame Magdaleine de Savoie Veuve du Duc Amé de Montmorenci opposante aux Cries, et requerante être mise en son ordre de prioritè sur la distribution des deniers procedants de la Vente de la Terre, et Seigneurie de Verveil sur Dize, les d.tes Criès faites d'Ordre de Dame Anne d'Est femme de Iaques de Savoie Duc de Genevois, et de Nemours, sur Maitre Philippe de Boulanvillier Seig.r de Foncques contre les opposants aux d.tes Cries. 1588. Avec diverses Ecritures appartenantes à la d.te Maison de Boulanvillier dez l'an 1396 a 1508		9
	Fascicolo 10 Transaction, et accord passè entre les Ambassadeurs du Duc de Ferrare, et la Duchèsse Anne d'Est Duchésse de Genevois, et de Nemours tant à son nom, que comme Tutrice de ses Enfans, et les Dames Catherine de Loraine Duchésse Doüariére de Montpensier, et Catherine de Cleves Duchesse Doüariere de Guise au nom, et comme Tutrices des Enfans Mineurs du Duc de Cleves, et la Princesse Hennje de Savoie femme, et Procuratrice du Duc de Maÿenne, sur les differens qu'il ÿ avoit entr'eux pour règard de la Succession du Cardinal D'Est, 8., et 9. Iuin 1589		10
	Fascicolo 11 Ordonnance du Conseil, par la quelle il ordonne aux Gardes des Meubles du Duc de Mayette d'en delivrer une partie pour les engager pour 3/m écus d'or dû au Duc de Nemours 16. 8bre 1589		11
	Fascicolo 12 Requête presentèe au Roy de France par le Duc de Nemours pour obtenir le païement de 326/m ècus à lui dûs par les Causes ÿ specifièes, et portèes par les Titres ÿ joints 1589		12
	Fascicolo 13 Procedures de Philippe de Castille, Contre Pierre Gassnay, et La Dame Anne D'Est Duchèsse Doüariere de Genevois pour obtenir le relachement d'une Somme de 1500. écus qui avoient êté depositéz entre les mains du d.t Castille par la d.te Dame Doüariere, pour païer Loüis de Chardon Seig.r de Lugny fils, et heritier de Renée de Iunes Dame d'Honneur de feüe Madame Renée de France Duchésse Douariere de Ferrare. 1592 en 1594		13