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Inventaires des Tîtres, Pièces, et Documens rélatifs aux Biens affectés à la Dotation du Sénat Conservateur par Arrêté du 18. Fruetidor, an XI. situés dans les six Départemens du Piémont, Les quels ont été remis le 14.; et 15. Nivose an XII. aux Commissaires Baud, et Du Vernet, et dans l'année 1811. au Comte Salmatoris Intendant des susdits, Comme il en resulte par leurs Récépissés.
Avec l'Etat, dans le quel sont désignés les Biens, et leur situation dans les susdits six Départemens. 1804
