Inventari

Camera dei Conti. Savoia. Titres et registres concernans la jurisdiction et droit des souvrains, et reglemens de la Chambre des Comptes de Savoie [Inventario CCS n. 1]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des séances et entrées des messieurs de la Chambre des comptes de Savoie existans au derniere etages dans la premiere chambre regardant le levant et dans le garderobbe n. 1 [Inventario CCS n. 2]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des lettres de la Cour à la Chambre des Comptes de Savoie existans au dernier etage en la premiere chambre regardant le levant et en la garderobbe 1 et 2 [Inventario CCS n. 3]

Camera dei Conti. Savoia. Edits et jussions pour l'interinement di ceux, avec diverses pattentes, lettres, et ordres emanés des Souvrains [Inventario CCS n. 4]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des patentes, ordres, mandats et autre provisions [Inventario CCS n. 5]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des arrets, et d'Interinations de la Chambre des Comptes de Savoyes tous couverts de Parchemin avec leurs repertoires [Inventario CCS n. 6]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des arrets, et d'Interinations de la Chambre des lettres, et avis donnés par la Chambre des Comptes de Savoie a Sa Majesté et aux Ministres [Inventario CCS n. 7]

Camera dei Conti. Savoia. Minutes soit Brouillias des avis, et lettres écrites par la Chambre des Comptes de Savoie en Cour et aux Ministres sur differents sujets, contenues aux registres suivants [Inventario CCS n. 8]

Camera dei Conti. Savoia. Livres contenants les originaux des arrets rendus par la Chambre des Comptes de Savoie [Inventario CCS n. 9]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des Mandats de la Chambre des Comptes de Savoie tous sans repertoire [Inventario CCS n. 10]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des actes de presentation et Comparoissances mis au greffe de la Chambre par divers Particuliers plaidans par devant icelle [Inventario CCS n. 11]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des Registres des defauts de comparutions au greffe obtenus par les Plaidans en la Chambre des comptes de Savoie [Inventario CCS n. 12]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des contracts, prixfaits, et Baux a ferme tous repertoirés [Inventario CCS n. 13]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des ordonnances rendues en audiences de la Chambre des Comptes de Savoie [Inventario CCS n. 14]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des Registres des Requetes et actes de caution et soumission passées au greffe de la Chambre des comptes de Savoie [Inventario CCS n. 15]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des Receveurs et Tresoriers gènèraux de Savoie [Inventario CCS n. 16]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des Controrolles Gènèraux des Finances [Inventario CCS n. 17]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des Controrolles Gènèraux de Guerres [Inventario CCS n. 18]

Camera dei Conti. Savoia. Registres de Finances de Savoie [Inventario CCS n. 19]

Camera dei Conti. Savoia. Bilans des finances, et etats sommaire de la recette et dépense que doivent faire les tresoriers gènèraux de Savoie [Inventario CCS n. 20]

Camera dei Conti. Savoia. Bilans, etats et distributions des guerres, milices et etappes de Savoye, Bresse, Bugey et Verromey. [Inventario CCS n. 21]

Camera dei Conti. Savoia. Livres maistres de la Tresorerie gènèrale de Savoie. [Inventario CCS n. 22]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des receveurs en la gabelle gènèrale des sels en Savoie et des controlles des sels etrangers entrés en icelle [Inventario CCS n. 23]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des depences faites aux salines de Tarentaise soient de Moutiers et d'Arbonne, livres des journées, et travaux faits en icelles, et des procés verbaux, remontrances et pour le fait d'icelles [Inventario CCS n. 25]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des registres contenans baux à ferme, actes de caution, requetes, remontrances, arrets, ordonnances, edits et autres reglemens pour la gabelle du sel en Savoie [Inventario CCS n. 24]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des receveurs des droits de la gabelle pour raison du vin vendu tant en gros, qu'en detail ez lieux des Provinces de Savoie et pais de Bresse et Bugey [Inventario CCS n. 27]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des sels entrés et sortis des magazins établis aux lieux des Provinces de la Savoie [Inventario CCS n. 26]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des commis principaux de la direction des gabelles du sel, tabac, pipes. douanne, dace de Suse, papiers timbrés et contraventions de Savoie [Inventario CCS n. 28]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des Tresoriers, receveurs, et commis à l'ocasion des guerres pour l'entretient des Armées des Comptes, et Ducs de Savoie [Inventario CCS n. 29]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes à l'occasion des fabriques et reparations des presides, et forts de Montmeillan, de Lanonciade et de Sainte Catherine, des controrolles, comptes particuliers, et registres concernans les travaux d'icelles [Inventario CCS n. 30]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes à l'occasion de la fabrique et reparations de la chapelle et chateau de Chambéry [Inventario CCS n. 31]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes à l'ocasion des fabriques et raparations des Chateaux et Forts aux pais de Savoie Bresse, Bugey et Dauphiné [Inventario CCS n. 32]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes à l'occasion des reparations des ponts et chemins riere les Provinces de la Savoie [Inventario CCS n. 33]

Camera dei Conti. Savoia. Verbaux et autres faites à l'ocasion des reparations des ponts, et chemins, presides, et autres riere les lieux des provinces de Savoie [Inventario CCS n. 34]

Camera dei Conti. Savoia. Repertoire des Comptes des receveurs des revenus obventions et subsides des Chatellanies des parroisses de la Province du Faucigny [Inventario CCS n. 61]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des Tresoriers generaux des etappes de Savoie, des livres juornaliers et de caisse et de divers bilans d'icelles [Inventario CCS n. 35]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des Tresoriers generaux des etappes de Savoie, des livres juornaliers et de caisse et de divers bilans d'icelles [Inventario CCS n. 36]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des droits et emolumens des seaux des loads et vends du Baillage et Judicature de Chablaix, et du subside general dudit Baillage [Inventario CCS n. 62]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes, livres, quartiers ordinaires et extraordinaire de caisse, bilans etc. des tresoriers des provinces du Genevois, Faucigny, Chableaix, Maurienne, et Tarentaise [Inventario CCS n. 37]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des depences extraordinaires d'ordre et pour le service du Souvrains de Savoie [Inventario CCS n. 38]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des receveurs soient tresoriers pour les depences de l'hotel des Souvraines de Savoye et des tresoriers de assignations d'icelles, et de Princes de la Maison de Savoye [Inventario CCS n. 39]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des tresoriers généraux des Princes d'Acaye des receveurs pour les dépences ordinaires et extraordinaires de l'Hotel et pour le service des dits Princes et des receveurs [Inventario CCS n. 40]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des Chancellerie, receveurs des droits et emolluments et registres des contrerolles des emollumens des sceaux de Chancellerie de Savoje [Inventario CCS n. 41]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des emoluments des Greffes Civils et Criminel du Senat, Chancellerie et du Baillage de Savoye et des registres controrolles d'iceux [Inventario CCS n. 42]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des commis à l'exaction des amendes adjugées par le Senat, Juge maje et autres tribunaux delà les monts et des parties casuelles et des registres et rolles d'icelles [Inventario CCS n. 43]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des droits et obventions provenues des censes des Casanes tenues et lieux de la des monts [Inventario CCS n. 44]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des droits et emolumens des seaux de la Chambre des Comptes, des controrolles d'iceux et des provisions accordées par la dicte Chambre des droits de la Chapelle [Inventario CCS n. 45]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des receveurs des droits du tabellion établi ez lieux des Provinces de la les monts, et des compositions provenues des confirmations des notaires [Inventario CCS n. 46]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des emolumens des seaux et des compositions des peines declarées par le Conseille de Chambery de la ferme du Greffe d'icelui et des leurs registres [Inventario CCS n. 47]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des Clavaires et receveurs des emolumens des seaux, peines et mulctes declarées par le Conseil resident près les Ducs de Savoie tant deça que dela des montes [Inventario CCS n. 48]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des droits des seaux de la Iudicature de Savoie et des appellations [Inventario CCS n. 49]

Camera dei Conti. Savoia. Repertoire de la première partie de l'inventaire des comptes des receveurs des Chatellenie de la province de Savoie [Inventario CCS n. 50]

Camera dei Conti. Savoia. Repertoire de la seconde partie de l'inventaire des comptes des receveurs des Chatellenie de la province de Savoie [Inventario CCS n. 51]

Camera dei Conti. Savoia. Repertoire de la troisieme partie de l'inventaire des comptes des receveurs des Chatellenie de la province de Savoie [Inventario CCS n. 52]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des receveurs soient tresoriers generaux pour les Comptes du Genevois des receveurs des bleds et des depences extraordinaires pour la maison et pour les services des dits Comptes [Inventario CCS n. 53]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des droits des laods et vends et de ceux des fiefs nobles au Comté du Genevois [Inventario CCS n. 54]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des emoluments des seaux du Conseil et Presidence du Genevois [Inventario CCS n. 55]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des emoluments et droits des seaux de la Judicature du Genevois [Inventario CCS n. 56]

Camera dei Conti. Savoia. Repertoire des Comptes des receveurs des revenus des chatellanies et des subsides des parroisses de la Province du Genevois [Inventario CCS n. 57]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des receveurs du subside de la chatellanie et mandaments de Faverges [Inventario CCS n. 58]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des emoluments et droits des seaux des laods et vends en la Baronnie de Foucigny, Beaufort et Tarentaise [Inventario CCS n. 59]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des emoluments des seaux de la Judicature du Foucigny, Gex, Ballon, Aye et Cluses [Inventario CCS n. 60]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des revenues et conventions et subsides des Chatellanie et lieux de la Province de Chablais [Inventario CCS n. 63]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des revenues et conventions et subsides de la Chatellanie et mandements de Seisselle et des droits de la gabelle du dit lieux [Inventario CCS n. 64]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des receveurs des revenus de la Terre et Chatelainie de Gex, des subsides accordés par les habitans et sujets du dit Pais de Gex, et des revenus et du subside de la Chatelainie de Montfleuri [Inventario CCS n. 64 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des revenues et conventions et subsides de la Chatellanie et mandements de Maurienne tant au bas que au dessus de la Verne; inventaire des Comptes [Inventario CCS n. 65]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des droits, et emolumens des seaux des Judicatures de la Maurienne et de la Tarentaise, y compris les lieux d'Aiguebelle, Beaufort, Bourget, Conflens et Ugine [Inventario CCS n. 66]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des revenus, obventions et des subsides des lieux et mandemens de la Chateleinie de Tarentaise [Inventario CCS n. 67]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des revenus, et obventions et des subsides des lieux de la Province et Duché d'Aoste [Inventario CCS n. 68]

Camera dei Conti. Savoia. Repertoire des comptes [Inventario CCS n. 69]

Camera dei Conti. Savoia. Repertoire des comptes [Inventario CCS n. 70]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes et livres de recette des droits et obventions provenues des extantes et et reconnoissances des bieres feudaux et varaux existans au lieux et territories des provinces de la Savoie [Inventario CCS n. 71]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes et registres des commissaires des extentes riere la Baronnie de Gex [Inventario CCS n. 71 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des registres controlles des sels entrés et sortis des magazins etablis ez lieux des provinces de la Savoie, des descriptions et denombrements des personnes et bestiaux, et des defaillans en iceux [Inventario CCS n. 72]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des registres des declarations du vin achepté et vendu aux lieux des provinces de la Savoie, et des pais de Bresse, Bugey et Veronney [Inventario CCS n. 73]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des procés d'entre le Procureur fiscal soit patrimonial, et particuliers pour fiefs, et jurisdictions [Inventario CCS n. 76]

Camera dei Conti. Savoia. Requetes [Inventario CCS n. 75]

Camera dei Conti. Savoia. Requetes, sommaires apprises et autres actes pour interination des Patentes d'Infeudations, Dons, Mandats, Bulles, legitimations, naturalisations, noblesse de concessions d'affranchissemens [Inventario CCS n. 74]

Camera dei Conti. Savoia. Proces et informations pour proces mus par devant les Juges Ecclesiastiques pour causes laicques [Inventario CCS n. 77]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des procés entre le Procureur general et particuliers pour recouvrement des pensions et sommes [Inventario CCS n. 78]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des sommaires apprises verbaux, et informations sur l'Etat, etendue, et confins des terres feudales, et mises en possession d'icelles riere les Provinces de Savoie, Bresse, Bugey, et Gex [Inventario CCS n. 79]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des dénombrements des rentes feudales des vassaux au paiis de Bresse [Inventario CCS n. 79 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des sommaires apprises, requetes et informations au sujet de l'erection et retablissement des fourches patibulaires, et pilloris des terres feudales [Inventario CCS n. 80]

Camera dei Conti. Savoia. Remontrances, arrets et autres actes a l'instance du procureur patrimonial au sujet des peages [Inventario CCS n. 81]

Camera dei Conti. Savoia. Tarifs des peages, pontanages, leide ecc... [Inventario CCS n. 82]

Camera dei Conti. Savoia. Registres, remontrances, publications et expeditions des domeines de Savoye [Inventario CCS n. 83]

Camera dei Conti. Savoia. Requetes pour investitures, fidelités et Hommages et au sujet de la capacité a tenir fiefs et rentes feudales [Inventario CCS n. 84]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des procés, informations, remontrances, lettres et autres actes a la poursuite du Procureur patrimonial pour les preuves de noblesse [Inventario CCS n. 85]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres et ecrittures concernant exemptions des bancs, rierebancs, tailles et levées, etc. en faveur des nobles de Savoie possedants biens en France et aux Pais du Dauphiné, Bresse, Bugey et de ceux des dits Pais possedants biens aux Etats de S.A.R. [Inventario CCS n. 86]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des remontrances, requetes et autres actes pour le fait des extentes reddition de comptes, prestation de reliquats d'icelles, payemens de laods, trezins et autres droits seigneuriaux [Inventario CCS n. 87]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des procés, remontrances et informations pour le Procureur patrimonial aux fins de demolition des colombiers, moulins, battoirs, reysses et autres edifices construits et edifiés sans permission [Inventario CCS n. 88]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des procés et informations a l'instance des Procureurs fiscaux et patrimoniaux pour extraction des bois d'haute futée hors des Etats de la Savoie sans permission de S.A., depopulation des montagnes, isles, forets et chateaux [Inventario CCS n. 89]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des remontrances, lettres, procedures et autres actes pour saisie, description des prothocolles et contracts des notaires absent et defuncts et pour expedition d'iceux [Inventario CCS n. 90]

Camera dei Conti. Savoia. Procés, remontrances, informations et requetes pour le droit des minieres, recherche et droit d'icelles [Inventario CCS n. 91]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des remontrances pour la remission des notes des amendes, et paiement d'icelles et pour le fait des parties casuelles [Inventario CCS n. 92]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres, patentes, procés et autres ecrittures concernant la loix et droit d'aubeine [Inventario CCS n. 93]

Camera dei Conti. Savoia. Verbaux et procés à l'instance du procureur patrimonial pour echeutes des biens par droit batardise, d'illegitimation [Inventario CCS n. 94]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des procés, verbaux, informations et inventaires des biens, meubles, et immeubles echeus à S.A. par droit de taillabité [Inventario CCS n. 95]

Camera dei Conti. Savoia. Verbaux informations, procés et procedures à l'instance du procureur patrimonial contre contables pour reddition de leurs comptes et prestation de reliquats [Inventario CCS n. 96]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des procés, informations et verbaux concernant les payemens des tailles, cottisation des biens, exemption d'icelles et limites des parroisses [Inventario CCS n. 97]

Camera dei Conti. Savoia. Titres touchant le peage de Suse et la route que doivent les marchands et muletiers qui feront conduire marchandises parterre d'Italie et Piemont en France et de France en Piemont et Italie [Inventario CCS n. 98]

Camera dei Conti. Savoia. Procés, informations, verbaux, patentes et autre actes touchant le peage de Suse la traverse et le droit du demy pour cent [Inventario CCS n. 99]

Camera dei Conti. Savoia. Titres, ecrittures, procés verbaux, et autres actes au sujet de la traitte du sel de Peccaix, voiture d'icelui, et du dechargement dans le greniers de Savoye [Inventario CCS n. 100]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des remontrances, informations et procés à l'instance du Procureur fiscal contre particuliers pour contrebans, contraventions et autres pour le fait de la gabelle du sel [Inventario CCS n. 101]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des verbaux au sujet de la mise en possession des gabelliers generaux du sel, visite de gréniers, poids, balances, reglemens et taux pour la vente d'iceluy [Inventario CCS n. 102]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des procés entre les gabelliers, leurs commis, et particuliers er communautes au sojet de la gabelle du sel [Inventario CCS n. 103]

Camera dei Conti. Savoia. Procés, informations et autres actes faits a l'instance du fisc et du patrimonial des gabelles de Sa Majesté pour contravention aux edits du sel, tabac et de la douane contre particuliers [Inventario CCS n. 104]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres et ecrittures touchant l'etablissement de la gabelle de trois deniers par livre au sujet des marques et contremarques soient represailles [Inventario CCS n. 105]

Camera dei Conti. Savoia. Titres et ecritures concernans les fiefs et jurisdictions des chateaux et lieux des provinces de la Savoye [Inventario CCS n. 106]

Camera dei Conti. Savoia. Titres et ecritures concernans les fiefs et jurisdictions et lieux de Savoye [Inventario CCS n. 107]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des registres controlles des abergemens, investitures, infeudations et autres provisions [Inventario CCS n. 109]

Camera dei Conti. Savoia. Noms des notaires et secretaires ducaux dont les protocolles existent dans les archives de la Royale Chambre des Comptes [Inventario CCS n. 108]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des registres et roolles contenant les actes de fidelité pretée par les nobles, prelats, ecclesiastiques, villes et communautes, et autres y nommes et surnommes aux souvrains de la Maison de Savoie [Inventario CCS n. 110]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des registres des affranchissements des taillables [Inventario CCS n. 111]

Camera dei Conti. Savoia. Registres tenus par monseur de Ramus pour le fait de comptabilités parties casuelles [Inventario CCS n. 112]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des registres de decisions de la Chambre des Comptes [Inventario CCS n. 113]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des instructions de la Chambre des Comptes aux tresoriers des Provinces de la Savoie, et aux Commissaires pour les consignemens [Inventario CCS n. 114]

Camera dei Conti. Savoia. Repertoire contenant les titres des archevechés, evechés, abbayes, prieurés, cures, chapelles, convents ecc... [Inventario CCS n. 119]

Camera dei Conti. Savoia. Titres et ecrittures des prieures, benefices et corps ecclesiastiques de la Savoye [Inventario CCS n. 120]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des registres des bulles, provisions etc. des benefices de nomination roiale pour l'administration de leur temporel pendant leur vacance [Inventario CCS n. 121]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des receveurs et depositaires des revenus des benefices vacans [Inventario CCS n. 122]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres, ecrittures, comptes et pieces concernant la Sainte Chapelle du Chateau de Chambery [Inventario CCS n. 124]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres et ecrittures de l'Evechè et Eglise de Losanne, Convent d'autecret, Prieurés de Lustry et Payerne, Evechè de Lyon, Chartreuse de Montey et du Monastiere hors les murs de Bale [Inventario CCS n. 125]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres, ecrittures et comptes des revenu des abbayes, prieurés et des corps ecclesiastiques des Pais de Bresse, Bugey et Veromei et du Dioces de Lyon [Inventario CCS n. 127]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres et ecrittures de l'Evechè de Valentinois et Dyois, Chapelle du Chateau de Bavy et Maison du Temple de Lyon [Inventario CCS n. 124]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des droits du peage de Suse, traverse, traitte foraine, demy pour cent et autres exigés aux bureaux et lieux des provinces de la Savoye et pays de Bresse, Bugey ecc... [Inventario CCS n. 128]

Camera dei Conti. Savoia. Titres concernant les decimes ecclesiastiques du Decanat de Savoye, dioceses de Tarentaise, Maurienne, Genevois, Clergés de Chablais,abbayes d'Aulps et d'Abbondance et du prieure de Bellevaux [Inventario CCS n. 123]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des droits du peage, leyde, gabelle et mesurage du sel de Chambery, Traverse, La Bridoire et de Pontbeauvoisin [Inventario CCS n. 129]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes, registres, procès verbaux et autres actes faits au sujet de la monnoiè fabriquée à Chambéry, Annessy, Saint Genis et Pont d'Ains [Inventario CCS n. 130]

Camera dei Conti. Savoia. Contracts d'emprunts faits à Genéve et à Berne des aquittemens d'iceux [Inventario CCS n. 130 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres, ecrittures, procès et procédures des Seigneurs Duc, et Duchesse de Mercœur, Viscomtes de Martigues Seigneurs de Duing, Faverges, Conflens, Tournon, Thorens, Evian, Feterne, Vivay et Monthey [Inventario CCS n. 131]

Camera dei Conti. Savoia. Titres, comptes et ecritures des terres et seigneuries des Bridiers, Fleetz, Moudon, Malaval, Thors et leurs appartenences et dependances sizes au Royaume de France [Inventario CCS n. 132]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres et comptes concernant le droit du Maconois [Inventario CCS n. 133]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres et ecrittures concernant la Duchée de Nemours, Terres et Seigneuries de Nogent et Pont et leur dépendances [Inventario CCS n. 134]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres et ecrittures concernant les Terres et Seigneuries situées aux Pais de Bourgogne, Dauphiné et Provence [Inventario CCS n. 135]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres, ecrittures, comptes et procès concernans le Valentinois et Diois [Inventario CCS n. 136]

Camera dei Conti. Savoia. Note soit recueil des titres, ecrittures, comptes, et procès des Ducs de Luxembourg, de Mercœur, de Martigues, et de Penthieuvre concernant les Terres par eux possédées en Savoie, Duché de Bourgogne, Dauphiné, Maconnois, Provence Valentinois, et Diois, et autres Seigneuries au Roiaume de France [Inventario CCS n. 136 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Titres, comptes et ecritures des terres et seigneuries du Vaud [Inventario CCS n. 137]

Camera dei Conti. Savoia. Note des titres pour fiefs et iurisdictions des pais de Vaud et Vallei [Inventario CCS n. 137 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Titres et ecritures des lieux et terres du pays de Valley [Inventario CCS n. 138]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres et ecrittures diverses du pais de Gex [Inventario CCS n. 138 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des proces, informations tant en civil qu'en criminel riere la Chatellanie de Gex [Inventario CCS n. 139 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes et pieces pour les salpetres, poudres et plombs en Savoje [Inventario CCS n. 140]

Camera dei Conti. Savoia. Proces, actes et informationes tant en civil qu'en criminel des pais de Valley et Vaud [Inventario CCS n. 139]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes et pieces pour les salines de Conflans et de Moutiers [Inventario CCS n. 141]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres et procedures faittes a l'occasion des limites du pais de Bresse et Dombes et contestees entre le comptes et duc de Savoye seigneurs de Bresse et les ducs de Bourbon seigneurs de Beaujeux [Inventario CCS n. 140 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes et pieces de la gabelle generale des tabacs et pipes en Savoie [Inventario CCS n. 142]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres et ecrittures des lieux et jurisdictions de la Bresse [Inventario CCS n. 141 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des proces d'entre le procureur patrimonial et particuliers pour fiefs et jurisdictions [Inventario CCS n. 143]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des proces d'entre particuliers et particuliers. Province de Bresse [Inventario CCS n. 144]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des titres et ecrittures des lieux et jurisdictions du pais de Bugey [Inventario CCS n. 142 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des proces et informations en criminel. Province de Bresse [Inventario CCS n. 145]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des assises soit des proces expedies. Province de Bresse [Inventario CCS n. 146]

Camera dei Conti. Savoia. Recueil alphabetique: proces du seigneur procureur general pour fiefs et jurisdictions contre divers seigneurs et particuliers; sommaires a prises, proces et informations sur l'etat, etendue et confins des terres feudales au Duchè de Savoie; sommaires a prises, verbaux et informations pour l'erection et retablissement de fourches patibulaires et pilloris riere les terres feudales; remontrances et actes de seigneur patrimonial au sujet des peages; requetes et actes pour les peagers riere les lieux y-nommes; remontrances, publications et expeditions du domaine [Inventario CCS n. 146 bis]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des proces d'entre le procureur fiscal soit patrimonial et particuliers puor fiefs et jurisdictions. Province de Bugey [Inventario CCS n. 147]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des proces d'entre particuliers et particuliers. Province de Bugey [Inventario CCS n. 148]

Camera dei Conti. Savoia. Proces et informations en criminel. Province de Bugey et Dauphinè [Inventario CCS n. 149]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des tresoriers et receveurs generaux aux pais de Bresse, Bugey et Veromey [Inventario CCS n. 150]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaire des comptes des maitres de la monnojè fabriqueè a Bourg, Montluel et Pont d'ains en Bresse et des registres des livrances faites pour icelle [Inventario CCS n. 151]

Consolato di commercio - Atti del consolato in materia di arti e mestieri [Inventario n. 151]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes des juges receveurs des droits et emolumens des Seaux des iudicatures du Viennois et de la terre de Graisivaudan, des Chatelains receveurs des revenus et obventions des lieux [Inventario CCS n. 160]

Camera dei Conti. Savoia. Minutaires et designations et des contracts entre particulieres [Inventario CCS n. 164]

Camera dei Conti. Savoia. Comptes sommaires des revenus et des subsides des chatellanies des provinces de la Savoie et Pays de Bresse, Bugey, Vaud, Valley, Vallée d'Aoste et principauté de Piemont [Inventario CCS n. 165]

Camera dei Conti. Savoia. Patentes de noblesse de constitutions d'office, de permissions et autres accordées par les comptes et ducs de Savoye aux particuliers y nommées [Inventario CCS n. 166]

Camera dei Conti. Savoia. Ordres et decrets portants commandement aux contrerolleurs des finances de contreroller les provisions designées [Inventario CCS n. 167]

Camera dei Conti. Savoia. Divers ordres et mandats addresses aux tresoriers generaux et autres receveurs en Savoie pour l'execution d'iceux [Inventario CCS n. 168]

Camera dei Conti. Savoia. Verbaux faits à l'occasion de la recherche des titres, grains, biens de la isses, expeditions des fermes, subsides donnativs, etappes, munitions, passages des gens de guerre... [Inventario CCS n. 169]

Camera dei Conti. Savoia. Divers paquets de minutes des lettres, depeches et instructions [Inventario CCS n. 170]

Camera dei Conti. Savoia. Provinces de la Savoie. Procés entre particuliers et particuliers [Inventario CCS n. 171]

Camera dei Conti. Savoia. Provinces de la Savoie. Procés et informations en criminel [Inventario CCS n. 172]

Camera dei Conti. Savoia. Procés, informations et remontrances verbaux et autres actes faits à l'instance du procureur patrimonial contre divers fabricteurs, remarqueurs et introducteurs de fausses monnoye [Inventario CCS n. 175]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des causes, sentences, ordonnances et actes de soumissions rendues par devant divers tribuneaux tant superieurs que subalternes [Inventario CCS n. 176]

Camera dei Conti. Savoia. Baillages de Savoie, Génévois, Faucigni, Chablais et provinces de Maurienne et Tarentaise [Inventario CCS n. 177]

Camera dei Conti. Savoia. Lettres, soient diplomes accordées par les Empereurs aux comptes et Ducs de Savoie [Inventario CCS n. 178]

Camera dei Conti. Savoia. Bulles et lettres accordées par les papes et leurs nonces aux souvrains de la Maison de Savoie [Inventario CCS n. 179]

Camera dei Conti. Savoia. Traittés de paix, accords et treves et d'autres contracts entre les souvrains de Savoye et les Souvrains etrangers [Inventario CCS n. 180]

Camera dei Conti. Savoia. Contracrs de mariage entre le ducs et princeps de la Maison de Savoie et les princesses etrangeres [Inventario CCS n. 181]

Camera dei Conti. Savoia. Contracts et lettres patentes concernans mariages, dots, asignations et pensions en faveurs des princeps et princesses de la Maison de Savoie [Inventario CCS n. 182]

Camera dei Conti. Savoia. Contracts d'obligations et quittances passées en faveur des ducs et princeps de la Maison de Savoie [Inventario CCS n. 184]

Camera dei Conti. Savoia. Ecritures et comptes concernans les revenus saisis au compte de la cambre pour les sommes dont S. avoit repondu et paye pour lui à certains particuliers de Berne, Bale, Fribourg et Sollurre [Inventario CCS n. 185]

Camera dei Conti. Savoia. Titres et ecrittures concernant les droits des princeps d'Achaye [Inventario CCS n. 186]

Camera dei Conti. Savoia. Lettres de la chambre des comptes avec particuliers et des particuliers à la chambre des comptes de Savoie [Inventario CCS n. 188]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaires generaux et particuliers des titres et ecrittures entrées et sortie des archives de lachambre des comptes de Savoie [Inventario CCS n. 189]

Camera dei Conti. Savoia. Inventaires des biens meubles et immeubles delaissées par divers particuliers y nommés [Inventario CCS n. 191]

Camera dei Conti. Savoia. Informations et de nombremens des feux familles et bestiaux des lieux et parroisses de pais de Savoie, Bresse, Bugey, Gex et Valley [Inventario CCS n. 192]

Camera dei Conti. Savoia. Requetes, informations, sommaires apprises et etats pour les incendiés et grelés riere les parroisses des provinces de la Savoie [Inventario CCS n. 193]

Testamenti ritirati dal Senato di Piemonte [Inventario n. 194]

Camera dei Conti. Savoia. Registres des reconnoissances des chateau et lieux et des biens federaux au duché du Genevois et aux baronnies de Faucigny et de Beaufort [Inventario CCS n. 196]

Testamenti del Senato di Piemonte, poi Corte d'appello di Torino, secoli XVIII-XIX. [Inventario n. 198]

Camera dei Conti. Savoia. Bugey, Varey et jus sur iceux [Inventario CCS n. 200]

Abbazia della Cella di Vestignè

Agenzia delle entrate di Moncalieri

Albergo di Virtù

Amministrazione delle regie Poste

Amministrazione del regio Lotto

Amministrazione francese. Atti in materia finanziaria

Archivio sistemato

Arsenale regio esercito. Contratti

Asse ex gesuitico di Genova

Atti del demanio antico che si versano alla Sopraintendenza degli Archivi di Stato giusta l'autorizzazione avutane dal Ministero delle finanze (Elenco)

Avvocatura dello Stato - Versamento 1987 - 1988

Avvocatura dello Stato - Versamento 2005

Avvocatura dello Stato - Versamento 2008

Azienda ospedaliero universitaria Molinette “San Giovanni Battista” di Torino

Azienda Savoia Carignano

Azienda Savoia Carignano. Scritture rimesse all'azienda delle Regie finanze in dipendenza d'istromento di cessione 19 maggio 1832 rogato Cerruti, segretario del Magistrato della Regia Camera dei Conti

Bagnasco e Coardi di Carpeneto

Baiardi Sante

Balbiano d'Aramengo e famiglie alleate (Besso, Baronis, Visca)

Basilica di Superga

Bertini di Montaldo (Elenco XX secolo)

Bolgiani, Franco

Borini Costruzioni

Broglia di Casalborgone (Elenco 1977)

Broglia di Casalborgone (Elenco XX secolo)

Caccia (Famiglia)

Camera dei Conti. Piemonte

Camera dei Conti. Piemonte. Articoli 664, 665, 668. Tipi e disegni

Camera dei Conti. Piemonte. Articolo 663. Tipi e disegni

Carcere di Ivrea

Carte provenienti dal Centro studi "Piero Gobetti" relative alla Questura di Torino

Carte riflettenti il Ministero della Sardegna diviso in due elenchi

Carte topografiche e disegni Duca di Genova

Casa di Sua Maestà

Casa di Sua Maestà. Disegni

Casa editrice UTET

Catasti antichi

Catasto Rabbini

Cessata Direzione generale del debito pubblico in Torino - carte e registri consegnati al locale generale delle finanze (Elenchi)

Cessata Ispezione generale dell'erario (Registri e scritture)

Claretta

Collobiano e della Motta

Colonnetti Gustavo

Comitato centrale per l'emigrazione italiana

Commissione di liquidazione. Carte esistenti nella Sezione II, finanze

Compans di Brichanteau (Famiglia)

Compans di Brichanteau (Politico)

Consiglio di Stato

Controllo generale delle finanze (1872)

Controllo generale finanze. Tipi annessi alle patenti sec. XIX

Controllo generale finanze (XX sec.)

Controllo generale ginanze. Tipi sec. XVIII

Corte d'Appello di Torino - Versamento 2000

Corte d'Appello di Torino - Versamento 2007

Corte dei Conti - Versamento 2007

Corte di Cassazione di Torino

Costa di Polonghera

Cremona Italo

Del Carretto

Della Chiesa di Roddi

D'Harcourt

Direzione delle imposte dirette e catasto

Direzione generale del tesoro (1° Divisione). Atti delle contabilità periodiche e dei registri (Elenchi)

Direzione generale del tesoro (2°, 3°, 4°, 5°, 6° Divisione). Atti delle contabilità periodiche e dei registri (Elenchi)

Direzione generale del tesoro (2° Divisione). Atti delle contabilità periodiche e dei registri (Elenchi)

Direzione generale del tesoro (3° Divisione). Atti delle contabilità periodiche e dei registri (Elenchi)

Direzione generale del tesoro. Carte versate all'Archivio generale delle finanze nel 1865

Direzione generale demanio e tasse

Disegni e studi di Germano Sommeiller ed altri relativi al materiale ferroviario ed al traforo del Frejus

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1846

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1847

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1848

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1849

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1850

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1851

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1852

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1853

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1854

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1855

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1856

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1857

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1858

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1859

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1860

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1861

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1862

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1863

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1864

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1865

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1866

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1867

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1868

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1869

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1870

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1871

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1872

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1873

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1874

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1875

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1876

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1877

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1878

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1879

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1880

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1881

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1882

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1883

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1884

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Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1888

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1889

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1890

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1891

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1892

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1893

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Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1898

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1899

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Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1901

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1902

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Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1904

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Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1929

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1930

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1931

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1932

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1933

Distretto militare di Ivrea - Rubrica classe 1934

Dragone Jolanda e Angelo

Economato dei benefici vacanti

Falletti di Ruffia

Federazione lavoratori metalmeccanici di Torino

Fondi documentari presenti nel salone B e nella sala C1 (Elenco)

Generalato di finanze - carte e registri

Genio Civile. Fabbricati demaniali. Disegni

Gilodi Costantino, descrizione del contenuto dei rotoli

Giudicatura di Torino

Gran Cancelleria (Carteggio)

Gran Cancelleria (Registri)

Gritella Gianfranco, elenco archivio progetti

Gritella Gianfranco, Inventario archivio disegni

Insinuazione e Demanio

Intendenza di finanza di Torino

Intendenza di Ivrea

Intendenza di Susa

Istituto Buon Pastore

Istituto Ferrante Aporti

Justice de paix de Turin

La Mandria

Levi Montalcini Gino, elenchi di versamento

Loria Achille

Malgrà

Mensile Il Foglio

Ministero dei Lavori Pubblici. Lavori pubblici e strade ferrate

Ministero dei Trasporti. Centro prove autoveicoli; Immatricolazioni

Ministero del Lavoro e della Previdenza Sociale. Agenzia per l'impiego del Piemonte

Ministero delle finanze. Atti pubblici

Ministero delle Finanze di Torino. Carte trasmesse

Ministero di guerra e marina. Sezione IV. Tipi e disegni

Momo Giuseppe, disegni

Momo Giuseppe, documenti

Naviglio di Ivrea

Nicolis di Robilant

Notai della tappa di Chieri

Notai della tappa di Chivasso

Notai della tappa di Ciriè

Notai della tappa di Gassino

Notai della tappa di Ivrea - Primo versamento

Notai della tappa di Ivrea - Secondo versamento

Notai della tappa di Lanzo Torinese

Notai della tappa di Moncalieri

Notai della tappa di Pinerolo

Notai della tappa di Rivarolo Canavese

Notai della tappa di Rivoli

Notai della tappa di Susa

Notai della tappa di Torino - Primo versamento

Notai della tappa di Torino - Secondo versamento

Notai della tappa di Torino - Versamenti 1993 e 1995

Notai della tappa di Torino - Versamento 1993. Testamenti

Notai della tappa di Torino - Versamento 2001

Notai della tappa di Torino - Versamento 2004

Notai della tappa di Torino - Versamento 2007

Notai delle tappe di Carignano, Caselle e Carmagnola

Ordine di S. Giovanni di Gerusalemme detto di Malta

Organi giudiziari di epoca francese

Pallavicino Mossi

Patenti controllo generale di finanze, anni 1717-1801, lettera A

Patenti controllo generale di finanze, anni 1717-1801, lettera B

Patenti controllo generale di finanze, anni 1717-1801, lettera Cab-Cit

Patenti controllo generale di finanze, anni 1717-1801, lettera Cit-Cut

Patenti controllo generale di finanze, anni 1717-1801, lettera S

Patenti controllo generale di finanze, anni 1717-1801, lettere D-E

Patenti controllo generale di finanze, anni 1717-1801, lettere F-G

Patenti controllo generale di finanze, anni 1717-1801, lettere H-L

Patenti controllo generale di finanze, anni 1717-1801, lettere M-O

Patenti controllo generale di finanze, anni 1717-1801, lettere P-R

Patenti controllo generale di finanze, anni 1717-1801, lettere T-Z

Penitenziario di Gavi

Perrone di San Martino

Piossasco de Rossi di None

Piossasco di None (1991)

Piossasco di None (1995)

Piossasco di None (1996)

Piossasco di None (2000)

Pozzo Vittorio

Prefettura di Torino - Atti amministrativi - Primo versamento del 1978

Prefettura di Torino. Atti amministrativi - Versamento 2001

Prefettura di Torino. Cemento armato - Primo versamento

Prefettura di Torino. Cemento armato - Versamento 1997

Prefettura di Torino - Gabinetto (Primo versamento)

Prefettura di Torino. Gabinetto - Versamento 1996

Prefettura di Torino. Gabinetto - Versamento 2005

Prefettura di Torino. Giunta provinciale amministrativa

Prefettura di Torino - Secondo versamento del 1978

Prefettura di Torino. Ufficio di Ragioneria - Versamento 1999

Prefettura di Torino - Versamento 2011

Pretura di Moncalieri

Pretura di Orbassano

Pretura di Pianezza

Pretura di Rivarolo Canavese

Pretura di Rivoli

Pretura di Susa

nessun sottolivello

Pretura di Torino

Principessa Clotilde

Procura della Repubblica presso il Tribunale di Ivrea

Procura della Repubblica presso il Tribunale di Pinerolo

Procura della Repubblica presso il Tribunale di Torino versamento 1992

Procura Generale della Repubblica di Torino. Campionatura dello scarto 17 gennaio 2001 (Elenco)

Procura Generale della Repubblica di Torino. Fascicoli di esecuzione penale

Procura Generale della Repubblica di Torino - Versamento 2005

Procura Generale della Repubblica versamento 1937

Procura Generale delle Repubblica di Torino

Procura Generale delle Repubblica di Torino. Registri

Provana di Leynì

Questura di Torino - Primo versamento

Questura di Torino - Versamento 1991

Questura di Torino - Versamento 1994

Questura di Torino - Versamento 2000

Questura di Torino - Versamento 2005

Questura di Torino - Versamento 2007

Ragioneria provinciale dello Stato di Torino

Rasini di Mortigliengo

Regia intendenza di Pinerolo. Brogliasso delle carte, registri, documenti e titoli

Registri e tavole incomplete riguardanti il sistema ipotecario dal 1797 al 1814 (Elenchi)

Romagnano di Pollenzo

Rosso Franco

Rotary International. Distretto 2030. Prima parte

Rotary International. Distretto 2030. Seconda parte

Rubrica degli atti della Zecca

Savoia Carignano. Tipi e disegni

Scarampi del Cairo

Scritture esistenti negli archivi delle regie finanze

Segreteria di Stato per le Finanze. Demanio

Segreteria di Stato per le Finanze. Insinuazione

Senato di Casale, Magistrato d'appello di Casale, Corte d'appello di Casale

Senato di Piemonte, Magistrato d'appello di Torino, Corte d'appello di Torino, Opera pia Cappella della Corte d'appello

Senato di Pinerolo

Serenissima Casa Savoia Carignano. Carte rimesse dagli Archivi di Corte a quello delle Regie Finanze in appendice dell'inventario delle carte direttamente rimesse dagli archivi della prelodata Serenissima Casa

Società nazionale delle officine di Savigliano

Tana

Tipi, cabrei, disegni, carte, piante, mappe delle Regie Finanze, Sez. II

Tirelli, Vitige

Titoli relativi a trascrizioni dall'anno 1823 a tutto l'anno 1865

Toselli Pietro (Maggiore)

Tribunale civile e penale di Torino

Tribunale di Ivrea

Tribunale di Pinerolo

Tribunale di Susa

Tribunale ordinario di Torino. Corpi di reato

Tribunale per i minorenni di Torino

Uffici di insinuazione di Chivasso, Brusasco e San Benigno

Uffici di insinuazione di Lanzo, Ceres e Viù

Uffici di insinuazione di Piossasco, Volvera e None

Uffici di insinuazione di Strambino, San Giorgio, San Martino

Ufficio del Registro di Cuorgnè

Ufficio del Registro di Ivrea

Ufficio del registro di Moncalieri

Ufficio del registro di Rivarolo - Primo versamento

Ufficio del registro di Tortona. Atti dei corpi morali delle corporazioni religiose e dei conventi soppressi nel 1866

Ufficio di conciliazione di Avigliana

Ufficio di conciliazione di Pinerolo

Ufficio di conciliazione di Torino

Ufficio di insinuazione di Avigliana

Ufficio di insinuazione di Carignano

Ufficio di insinuazione di Carmagnola

Ufficio di insinuazione di Caselle

Ufficio di insinuazione di Castellamonte

Ufficio di insinuazione di Chieri

Ufficio di insinuazione di Ciriè

Ufficio di insinuazione di Fenestrelle

Ufficio di insinuazione di Foglizzo, poi Rivara

Ufficio di insinuazione di Gassino

Ufficio di insinuazione di Giaveno

Ufficio di insinuazione di Ivrea

Ufficio di insinuazione di Luserna

Ufficio di insinuazione di Moncalieri

Ufficio di insinuazione di Oulx

Ufficio di insinuazione di Pinerolo

Ufficio di insinuazione di Pont

Ufficio di insinuazione di Rivarolo

Ufficio di insinuazione di Rivoli

Ufficio di insinuazione di San Secondo

Ufficio di insinuazione di Susa

Ufficio di insinuazione di Torino

Ufficio di insinuazione di Vigone

Ufficio di insinuazione di Villafranca

Ufficio di leva del Circondario di Aosta

Ufficio di leva del Circondario di Pinerolo

Ufficio di leva del Circondario di Susa

Ufficio di leva del Circondario di Torino

Ufficio tecnico erariale

Valperga di Mazzè

Vicariato di Torino

Villa di Villastellone

Zanetti Giuseppe, archivio e biblioteca

Zanetti Piero, archivio e biblioteca

Zecca - Amministrazione Centrale delle Zecche e della soppressa Zecca di Torino consegna fatta all'Archivio Generale di Finanze (Elenchi)

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Denominazione

Pretura di Susa

Autore

Elisabetta Bruno, Cristina Bertolino per Copat

Estremi cronologici

fine XX sec.- inizio XXI sec.

Anno inizio

1995

Anno fine

2000

Digitalizzato

Non digitalizzato