Arrêt du Conseil d'Henry IV Roy de France par le quel confirmant les lettres de donfait par Sa d.te M.te au Duc de Genevois, et de Nemours, au mois de xmbre dernier, Ordonne que le d.t Duc, et les habitans de ses Terres de Genevois, Faussignj, Beaufort, et Marquisat de S.t Sorlin, et autres de la Province de Bugey joüiront de la remise à eux faite des trois quarts qui appartenoient a Sa d.te M.te, en la Moitié des dimes de bled, deduction prealablement faite d'une autre moitiè auparavant remise à tous les habitans de Savoie, 17. Mars 1601