Fascicolo 11

Mazzo 4

(1758, agosto 9)

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Rélation du Substitut Advocat General Iacquier, et du Commissaire Leger concernant le Dénombrement des Genevois 9 Août 1758. Avec les Piéces y relatées, sçavoir 1° Repartition, soit Egance de la somme de soixante mille livres monoïe de Piemont à païer par M.rs les Citoyens, et Bourgeois de la République de Geneve Interessés à l'ancien, et au nouveau Dénombrements, conformement aux Lettres Patentes de S.M. du 24 Iuin 1757 outre la taille actuelle, que chacun d'iceux doit rétenir. 2 Etat de la Taille, que païent M.rs les Citoyens, et Bourgeois de la République de Geneve Interessés à l'ancien, et nouveau Denombrement, en conformité des Cottets de l'année 1757 tant sous leurs noms, que pour d'autres Cottes, et suivant leur Declarations. 3° Etat des N.os possedés par les Interessés à l'ancien, et nouveau Dénombrement, sur les quels ont étés respectivement faites, et dressés les Egances de chacun des contribuables (...)

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Fascicolo 11

Mazzo 4

(1758, agosto 9)

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Rélation du Substitut Advocat General Iacquier, et du Commissaire Leger concernant le Dénombrement des Genevois 9 Août 1758. Avec les Piéces y relatées, sçavoir 1° Repartition, soit Egance de la somme de soixante mille livres monoïe de Piemont à païer par M.rs les Citoyens, et Bourgeois de la République de Geneve Interessés à l'ancien, et au nouveau Dénombrements, conformement aux Lettres Patentes de S.M. du 24 Iuin 1757 outre la taille actuelle, que chacun d'iceux doit rétenir. 2 Etat de la Taille, que païent M.rs les Citoyens, et Bourgeois de la République de Geneve Interessés à l'ancien, et nouveau Denombrement, en conformité des Cottets de l'année 1757 tant sous leurs noms, que pour d'autres Cottes, et suivant leur Declarations. 3° Etat des N.os possedés par les Interessés à l'ancien, et nouveau Dénombrement, sur les quels ont étés respectivement faites, et dressés les Egances de chacun des contribuables (...)

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