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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Duche d'Aoste in Paesi [Inventario n. 9] | Cité e Duché d' Aoste | Mazzo 4 d'addizione

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Articles du Mémorial que les Députés des trois Etats du Duché d'Aoste doivent présenter à S.M. sur le Donatif fixé dans l'Assemblée Général des dits Etats tenue de 24. 7mbre 1754. Avec les observations faites sur chaque Article par le Sénateur Salteur Vibaillif Commandant. 1755		1
	Fascicolo 2 Rélation du Recours du Conséil des Commis du Duché d'Aoste concernant l'Edit des Monnoïes du 15. Fevrier 1755		2
	Fascicolo 3 Lettres, et Compte sur la Bonification demandée par le Comte de Challant pour des fraix extraordinaire faits en chemin par les Officiers du Marquis de Suse		3
	Fascicolo 4 Mémoires donnés par le Procureur Général du Duché d'Aoste Nava sur l'Edit de bois, et forêt du 28. Avril 1757 sur le nouveau Droit que la République du Valley prétendait exigér de la Traitte foraine, et sur le Reglement de Police, et économique du dit Duché. Avec une Rélation des dits Mémoires		4
	Fascicolo 5 Mémoire sur la nécessité de la réparation des Chemins dans la Vallée d'Aoste		5
	Fascicolo 6 Rélation du voïage fait en Savoie, et dans la Vallée d'Aoste, avec diverses observations, et connoissances sur diverses choses, qui peuvent interesser le Service de S.M., et de ces Provinces		6
	Fascicolo 7 Mémoire sur les Redevances féodales, et enfitéotiques dans le Duché d'Aoste		7
	Fascicolo 8 Mémoire raisonné pour démontrer l'origine, la nature, et l'étendue de la Iurisdiction du Conséil des Commis du Duché d'Aoste, les fondements de la dite Iurisdiction, et les cas dont le dit Conséil doit connoitre. 1756		8
	Fascicolo 9 Explication des Articles contenus dans le Précis cy joint du Compte, que l'Avocat Iean Baptiste Davise a rendu comme Trésorier du Duché d'Aoste, au Conséil de Commis le 5. May 1756		9
	Fascicolo 10 Mémoire, soit Instructions dressées par les Députés de S.M. pour la Réponse à l'Article 5. du Mémorial que les Etats du Duché d'Aoste ont présentés à S.M. le 3. Mars de l'Année dernière; les dites Instructions dressées au sujét de la Iurisdiction du Conséil des Commis. 1757		10
	Fascicolo 11 Mémoire détaillé des Priviléges, et franchises concedées, ou confirmées en différens tems au Duché d'Aoste par la R. Maison de Savoie		11
	Fascicolo 12 Projét de Reglement concernante les bois, et forêts du Duché d'Aoste		12
	Fascicolo 13 Rélations de Requêtes de quelques Communautés du Duché d'Aoste; Avis du Sénateur Peyrani, et determinations de S.M. au sujét des provisions particulieres demandées par les dites Communautés dépendemment de l'Edit du 28. Avril 1757 contenant le Reglement pour la conservation des bois. 1757		13
	Fascicolo 14 Projét d'Edit formé par un Congrès, qui fût signé par S.M. le 18 du même Mois, portant confirmation du Conséil des Commis d'Aoste, et les Reglemens pour le même. 8. Ianv.r 1758		14
	Fascicolo 15 Précis des Mémoires dressées sur le Gouvernement politique, juridique, et économique du Duché d'Aoste. 1758		15
	Fascicolo 16 Dissertation de Iean Thomas Tarraneo sur l'ancienneté du Duché d'Aoste, sa situation, sur l'origine, et titre, par le quel est passé à la R. Maison de Savoie. 29. May 1758		16
	Fascicolo 17 Volume contenant diverses ecritures concernant le Duché d'Aoste spécifiées dans l'Index. 1758 en 1759		17
	Fascicolo 18 Etat des permissions accordées par le Vibaillif d'Aoste de tirer de la poix noire, et de la térébentine des forêsts du Duché d'Aoste, et des Visites faites dès l'Edit du 28. Fevr.er 1757. 1759		18
	Fascicolo 19 Projét de Reglemens pour l'administration économique des Villes, Bourgs, et Paroisses du Duché d'Aoste 1759. Avec des Reflexions du Vibaillif Peyrani sur le dit projét		19
	Fascicolo 20 Sentiment du Senateur, et Vibaillif Commandant du Duché d'Aoste Peyrani sur les Rémpntrances faites au Roi au sujét des fraix pour la permission de la coupe des bois dans le dit Duché, en conformité de l'Edit du 28. Avril 1757, et de la prétendue degradation des arbres fruitiers. 30. May 1759		20
	Fascicolo 21 Compte rendu par l'Avocat Iean Baptiste Daviso Trésorier du Duché d'Aoste. 1759		21
	Fascicolo 22 Remontrance du Comte de Challant, pour avoir l'agrément du Roi à exposer à l'Assemblée des Etats divers points des abus qu'ils s'etaient glissés dans le Duché d'Aoste. 1760		22
	Fascicolo 23 Progetto di Regolamento per il Protomedicato del Ducato d'Aosta. 1760		23
	Fascicolo 24 Projét de Patentes, et de Reglemens de Santé, et de Police pour le Duché d'Aoste. 1760		24
	Fascicolo 25 Articles du Coutumier d'Aoste, qui concernent les Ecclésiastiques		25