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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Duche d'Aoste in Paesi [Inventario n. 9] | Cité e Duché d' Aoste | Mazzo 6 d'addizione

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Placet des Sindics, et Citoyens de la Ville d'Aoste à S.M. pour obtenir la confirmation de la Iurisdiction de police, et le pouvoir de faire un nouveau Reglement. 7mbre 1770		1
	Fascicolo 2 Patentes de S.M. portant différentes provisions en faveur du Duché d'Aoste; avec dérogation à tous Edits, Loix, Reglemens, et Constitutions à ce contraires. 20 9mbre 1770		2
	Fascicolo 3 Mémoire, et projét de Lettres Patentes pour la dispense des Iuges, et Lieutenans qui exercoient, ou qui avaient exercé ces Offices en Aoste avant la publication des Patentes du 20 9mbre 1770 de l'obligation d'être examinés, et approuvés par le Sénat, à teneur du § 8. tit. 5 lib. 2. des Roiales Constitutions, pour l'exercice des Iudicatures, et Lieutenances, aux quelles ils pourroient être nommés par la suite		3
	Fascicolo 4 Recueil des Articles du Coutumier du Duché d'Aoste etrangers aux dispositions portées par les R. Constitutions, et dont le Duché souhaite l'observance		4
	Fascicolo 5 Considérations du Congrés destiné à l'examen du reglement particulier pour le Duché d'Aoste, ensuite de la publication des Constitutions dans le même Duché. 13. Avril 1772		5
	Fascicolo 6 Preuves justificatives des Articles de Représentations humiliées au pied du Thrône de S.M. le Roi Victor Amé par les Députés du Conséil des Commis le 3. Avril 1773		6
	Fascicolo 7 Mémorial du Duché d'Aoste présenté au Roi à l'occasion de son advénement à la Couronne. 1773		7
	Fascicolo 8 Mémoire sur la convenance, ou non de supprimer, et abolir les Conséils des Commis, et de l'Etat du Duché, et Ville d'Aoste, Avec une exposition de la Iurisdiction du dit Conséil et de l'inspection, et jurisdiction que les R. Constitutions ont attribué aux Magistrats, et aux Intendans dans les matières dont l'administration avait été confiée au dit Conséil		8
	Fascicolo 9 Recueil de plusieurs sortes de lettres ecrites par le Conséil des Etats du Duché d'Aoste à ses souverains, et aux Ministres, comm'aussi de celles reçues par le même Conséil tant en matiéres d'Etat, que de guerre, de santé, de police, de politique, d'economie, et de finance depuis 1146 à 1730. Avec un Répertoire		9
	Fascicolo 10 Pareri, memorie, e progetto di Regie Patenti relativi ai dubbj proposti dal Consiglio di Giustizia d'Aosta al Senato di Savoja sulla intelligenza delli Capi 4, e 8 tit. 3 del Regolamento particolare pel Ducato d'Aosta. 1774		10
	Fascicolo 11 Pareri, e Memorie circa la convenienza di conservare, o demolire il portico denominato Marchevaudan nella Città d'Aosta. 1774		11
	Fascicolo 12 Projets de Cérémonial entre le Conséil de Commis, de justice, Commandant, intendant, Iuge Maje, et Assesseurs d'Aoste. 1774 à 1776		12
	Fascicolo 13 Avis de l'Avocat Général Graneri, de son Successeur Chev.r Avogadro, et d'un Congrés, avec quelques lettres, et mémoires, et Manifeste du Conséil de justice du Duché d'Aoste au sujét du terme depuis le quel doit courir la prescription des Rachats perpétuels stipulés dans le dit Duché avant la publication des R. Constitutions. 1779		13
	Fascicolo 14 Rélation de recherches faites en Aoste d'anciens titres concernant la Maison R. de Savoie		14
	Fascicolo 15 Etat de la population, et du bétail du Duché d'Aoste ensuite du dénombrement pris en 1782, selon les Territoires fixés par la Délégation		15