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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Ecritures concernans la Ville de Geneve in Paesi [Inventario n. 11] | Categoria Sedicesima | Mazzo 1

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Informazioni di Dettaglio [ apri / chiudi ]

Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1.1 Verbaux de limitations faits lors de la mensuration générale de 1730 des Paroisses de Foncenex, Vaigier, Machilly, S.t Cerques, Iuvigni, Ville la grande, Meinier, Tairier, Viry, Chénex, Valéry, Bernex, et Confignon, Thonex, Bessinge, et Cholex. 1730		1
	Fascicolo 1.2 Etat sommaire des Biens de l'ancien Dénombrement, et des Fiefs de S.t Victoire, et Chapître riere le Baillage de Ternier, et de quelques Paroisses de la Province de Genevois 1735		2
	Fascicolo 2 Cadstre, soit Cottet des Tailles de Neidens, et de Moisin 1748		3
	Fascicolo 3 Indication donnée par Messieurs de Geneve de l'étenduë des Terres dependantes de S. Victor, et Chapître riere le Baillage de Gaillard 15 7mbre 1753		4
	Fascicolo 4 Indication donnée par Messieurs de Geneve de l'étenduë des Terres dépendantes de S.t Victor, et Chapitre riere le Baillage de Ternier. 27 9bre 1753		5
	Fascicolo 5 Plan des Ouvrages du Commissaire Leger pour la verification et distinction de l'étenduë des Terres, soit des prétendus Fiefs de S.t Victor, et Chapître rélativement aux Indications données le 25 7bre et 27 9mbre 1753 par Messieurs de Geneve 29 9bre 1753		6
	Fascicolo 6 Memoire du Baron Foncet sur les abus, qui se sont introduits par rapport aux Biens de l'ancien Dénombrement, et sur les moyens de les reparer 17 Xbre 1753		7
	Fascicolo 7 Verbal, soit Rapport fait par le Commissaire Leger sur les Empietemens, Conflits, et Confusions des Fiefs de la Ville de Geneve riere les Baillages de Ternier, et Gaillard 28 Mars 1754		8
	Fascicolo 8 Mémoire pour la verification des Biens de l'ancien Dénombrement, et autres, qui devoient jouir de l'exemption portée par l'Article 14 du Traité 23 Avril 1755		9
	Fascicolo 9 Sentiment du Congrés pour l'Établissement d'un Plan pour devenir à la Perequation des Baillages de Ternier, et Gaillard, et autres Biens cedés à S.M. par la Ville de Geneve en conséquence du Traité du 3 Juin 1754. 19 Iuin 1755		10
	Fascicolo 10 Patentes du Roy Charles Emanuel, par la quelle ordonne à tous les Possesseurs des Biens, et Servis Feodaux, et de l'ancien Patrimoine de l'Eglise de présenter les Etats spécifiques entre les mains du Notaire Piccolet pour y avoir régard à l'occasion de la Perequation des Baillages de Ternier, et Gaillard 26 Août 1755. Manifeste pour la publication des Mappes des Baillages. Avec la Copie de l'Instruction pour la publication des dits Mappes, et de la Limitation, qui se devoit faire dans les Territoires de Valery, Avusy, Onnex, et Neidens 7 8bre 1755		11
	Fascicolo 11 Tabelle de la contenance Mesure de Savoye des Etats spécifiques donnés par Messieurs de Geneve pour l'ancien, et nouveau Denombrement riere les Parroisses ci-après des Baillages de Ternier, et Galliard, et des Provinces de Genevois, Chablaix, et Faussigny, avec le total de la dite contenance par union de celle de l'ancien, et celle du nouveau Dénombrement 1755		12
	Fascicolo 12 Etat du Fief de Chapitre riere Vers Baillage de Ternier non renové		13
	Fascicolo 13 Supliques, Lettres, et Memoires de divers Particuliers de Geneve dependamment de la Perequation des Baillages de Terniers, et Gaillard, et des Priviléges de l'ancien, et du nouveau Dénombrement aux quelles il n'a point été déferé. 1755 en 1758		13