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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Duche d'Aoste in Paesi [Inventario n. 9] | Cité e Duché d' Aoste | Mazzo 4

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Parchemin contenant les Investitures accordées par le Duc Amé aux Nobles de la Vallée d'Aoste cy-bas nommés de leurs Chateaux, et Maisons fortes. Investiture accordé par le d.t Duc à Boniface de Challant fils de Boniface Maréchal de Savoïe du Chateau, Lieu, Iurisdiction, et dépendances de Fenis, de la Maison de la Tour de la Porte d'Aoste, et des autres fiefs, et arriére fiefs à lui parvenus par Succession paternelle.4 7mbre 1430. Le dit Iour Autre à Iaques fils d'Amé de Challant à son nom, et de Guillaume son frere du Chateau, Lieu, jurisdiction, et Mandement d'Aimeville. e dit jour Autre à Iean fils d'Antoine d'Avise à son nom, et de Rollet, Loüis, Pierre, Iean, et Boniface ses freres du Chateau lieu, jurisd.on et Mandement d'Avise. Le d.t jour Autre à Rollet fils d'Antoine d'Avise à son nom, et de Iean l'Ainé, Yblet, Loüis, Pierre, Iean le plus jeune, et Boniface ses freres du Chateau, Lieu, et Mandement de Montmeilleur. Le d.t jour Autre à Amé, et Michel de Vallaise, des fiefs, arriére fiefs (...)		1
	Fascicolo 2 Vente faite par Ieane fils de Guillaumet Vachery à Alexandre de la Tour de Cormajeur d'une Tour en la Cité d'Aoste proche de la Tour de la Porte, avec divers biens y specifiés pour le prix de 25. florins petit poid, avec remission des d.s Biens entre les mains de Rodet Charvin Commissaire des Extentes du Duc Amé à condition qu'il les infeoda en faveur du dit Alexandre de la Tour. 22 xmbre 1433.		2
	Fascicolo 3 Informations secretes prises d'ordre du d.t Duc contre Aymon de Chateau vieux Baillif de la Vallée d'Aoste sur diverses extorsions qu'il y avoit faites. 8 et 22 7mbre 1435.		3
	Fascicolo 4 Ordre à tous les Notaires de la Vallée d'Aoste de faire foi des Lettres Patentes de leur Crêation sous les peines y specifiées. 2 Iuillet 1436.		4
	Fascicolo 5 Déclaratoin de l'Assemblée des Nobles, et Pairs du Duché d'Aoste au Procureur du Duc de Savoye des Cas dans les quels selon la Coûtume du Païs les Parents sont privés de la Succession de leur proches. 30. Ianvier 1437.		5
	Fascicolo 6 Lettres Patentes du Duc Loüis de Savoïe de Confirmation, et Approbation des Statuts, et établissements formés par Iaques de la Tour Comm.re députés par le d.t Duc, et par les Pairs, non Pairs, et Consuetudinaire de la Vallée d'Aôte sur la maniere de proceder dans les Procés, et des Emoluments dûs aux Iuges, Greffiers, et autres officiers de Iustice, et Notaires, les d.s Statuts y tenorisés. 16 7mbre 1446.		6
	Fascicolo 7 Autre du d.t Duc, par les quelles il accorde à Aymon Salvardi le Greffe du Baillage d'Aoste, et Villeneuve de Chatelargent confirmées par le d.t Duc le 16. Août 1452 et le 25 Août 1461 par la Duchesse Yolant le 26 fevrier 1473 par le Duc Charles le 3 8bre 1481 par la Duchesse Blanche le 20 Iuin 1491 et par le Duc Philibert le 12 Ianvier 1493 et 12 fevrier 1452.		7
	Fascicolo 8 Autres du Duc Loüis de Savoïe de confirmation de tous les privileges accordés au Duché d'Aoste, et specialement de l'exemption des Subsides imposés à l'occasion du Mariage de la Dauphine de Vienne fille du d.t Duc pour son voïage en France, et pour la Guerre avec le Dauphiné moïennant le Donatif de la somme de 2400 florins petit poid. 26.e May 1456.		8
	Fascicolo 9 Autres du d.t Duc sur les Requêtes presentées par les Bannerets de la Vallée d'Aoste à l'occasion du Subside imposé pour la Dot de la Marquise de Montferrat. 24 Mars et 24 May 1458.		9
	Fascicolo 10 Acte de Serment prêté par le Duc Amé pour l'observation des privileges, et franchises du Duché d'Aoste à l'occasion qu'il se porta au dit Duché pour y tenir les Audiences Genérales, et y administrer la justice selon l'ancienne Coûtume de ce Païs. 8 May 1466.		10
	Fascicolo 11 Note des particuliers qui ont droit de se servir des Eaux des Rivières de Reppo, de Portajoy, de Porozan, de la Combe de Don, et de Bagneres dans les mois de May, Iuin, Iuillet, et Août et aux jours à chacun marqués, moïennant les Servis annuels y specifiés.		11
	Fascicolo 12 Autre de divers particuliers possesseurs des Fiefs et Biens sujets à homage lige, et aux Servis, et Cens y specifiés.		12
	Fascicolo 13 Sommaire des conseils genéraux, ou assemblées des 3. Etats du Duché d'Aôte. Avec un Avis sur la prétention du Chapître de la Cité de siéger dans les dites Assemblées au rang, et place de l'Evêque qui y tient le I.er pendant son absence, ou la Vacance du Siége Episcopal, par le moïen de ses deputés avec voix déliberative dez l'an 1536 jusqu'en 1730.		13
	Fascicolo 14 Convention entre le Cardinal François de Tournon Lieutenant Genéral de François I.er Roy de France dans le Lionnois, Auvergne, Forest, Beaujolois, Dombes, Bresse, Bugey, Verromey, Dauphiné, Provence, et és frontiéres de Languedoc, Bourgogne, Savoïe, Marquisat de Saluces, et Piemont, et les députés du Païs de la Vallée d'Aoste, et Gens des 3. Etats du d.t Païs, par la quelle attendu que le d.t Païs d'Aoste desire demeurer toujours dans l'ancienne devotion, obeïssance, fidelité, et Sujetion de la Maison de Savoïe, et pour être voisins et contigus au Païs de Tarentaise alors sujet à l'obeïssance du d.t Roy, ils ont convenu 1.o que ceux du d.t Païs d'Aoste ne fairont émotions, Courses, violences, ni entreprises sur le Païs, et Sujets de la Tarentaise, ni autres Païs, étant alors sujets à l'obeïssance du Roy, et reciproquement les d.s Sujets du Roy, de la Tarentaise, et autres Païs de sa sugetion, et obeïssance seront tenus de faire le semblable. 2.do que pendant la d.re Treve ceux de la Vallée d'Aoste ne se(...)		14
	Fascicolo 15 Quittance passée par le Baillif de la Vallée d'Aoste pour le Duc de Savoïe en faveur de Iean Excarlod de la somme de 43 Ecus d'or düe ensuite de certaine composition ent'eux faite. 8 7mbre 1540.		15
	Fascicolo 16 Ordre du d.t Duc son Baillif et aux députés y nommés de faire proceder à l'Incant, et aux Cries publiques des accensements des offices des Clericatures, et Curialités de Bard, de Montjouet, de Cly, et de Quart. 8 Avril 1544		16
	Fascicolo 17 Memorial des Deputés du Duché d'Aoste au Duc Emanuel Philibert pour la confirmation de la Treve, et neutralité que le Païs avoit avec le Roy de France, pour avoir des Armes pour se défendre des Ennemis, et un Cap.ne General pour comander au dit Païs, et autres choses necessaires à la défense d'icelui. 23 Iuin 1558		17
	Fascicolo 18 Instruction du d.t Duc au Maître aux Comtés Coconà pour son voïage à la Cité d'Aoste à fin de témoigner au Baillif, et aux Commis du d.t Duché son agrément du Donatif à lui accordé, et pour prendre des informations coment se passent les affaires concernant l'honneur de Dieu, le Bien public, et de son Service, et pour faire mettre à l'Enchere tous les officies de Chatelain. 3 juillet 1559		18
	Fascicolo 19 Assigantion, et Donation faite par le d.t Duc en faveur de Gabriel de la Tour Seig.r du d.t Lieu d'une pension annuelle de 200 Ecus durant sa vie, et ce pour avoir par ses Soins maintenu le Païs d'Aoste dans l'obeïssance de sa d.e Altesse pendant la Guerre. Avec l'interination de la Chambre. I.er et 17 xmbre 1561		19
	Fascicolo 20 Inhibition et défenses du Senat de Savoïe par forme d'Arret, portant que les Sujets du Duché d'Aoste ne pourront être cités, ni appellés par devant les Iuges Ecclesiastiques pour des causes temporelles, et profanes mais seulement par devant le Iuge Laïque, soit Préfet du dit Duché. 27 May 1562		20
	Fascicolo 21 Supplique du Vicaire Gen.l de l'Evesché d'Aoste au susd.t Duc contre l'arrêt du Senat de Savoïe, portant défenses de tirer en instance aucun Laïque par devant le Iuge Ecclesiastiques en Causes profanes, à fin qu'il plaise à S.A. de déclarer en quel cas le d.t Vicaire Gen.l porra proceder. Avec une copie du d.t Arrêt. 1562		21
	Fascicolo 22 Bilans soit état de la recepte, et dépense du Duché d'Aoste pour Iean Antoine Grassis Tresorier du d.t Duché signé par le susd.t Duc pour l'année 1566		22
	Fascicolo 23 Reglement pour le Baillif d'Aoste son Assesseur, Procureur Fiscal, et Commissaires des informations, et recherches, pour proceder contre les Criminels d'usure, et autres excés, avec la Taxe des Emoluments qui y sont dûs. 1573		23
	Fascicolo 24 Patentes du d.t Duc de donation en faveur de D.n Bernardin de Savoïe de 500 Ecus annuels sur la Secretairie, et autres Revenus du Baillage d'Aoste 14 xmbre 1576		24
	Fascicolo 25 Arret du Senat de Savoïesur le Procés entre Claude d'Avise, et Iean Antoine de Grassis Appellants comme d'Abus de certaines Lettres inhibitives, et d'Excomunication decernées par le Iuge de l'Evêque d'Aoste, requerants la reparation des Attentats, joint à eux le Proc.r Gen.l et l'Evêque, par le quel il a été dit nullement, abusivement, et par entreprise de jurisdiction decerne par le d.t Evêque, ou son Vicaire, mal procedé, et exploité, annullant les d.s procedures, et Ordonnances 11. Iuillet 1578		25
	Fascicolo 26 Lettres patentes du Duc Em.l Philibert, par les quelles il déclare I.o qu'il ne sera loisible à aucun Commissaire ni autre d'executer aucune Commission, ou autres mandements, sauf toutes fois en cas de Crime de Leze Majesté, ou autres provenant de son mouvement, et pour son Service et dont les commendements seront signés de sa main, et ce en observation des privileges, franchises, et Coûtumes du d.t Duché, sauf aussi pour les choses concernant son Patrimoine, aux quelles la Chambre des Comptes pourra pouvoir, ainsi qu'elle a fait jusqu'alors, reservent les Commissaires qui se manderont pour executer les arrets de ses Senats de Savoye, et Piemont. 2.o il revoque la commission qu'il avoit donné à Michel Adrion la Rive Chatelain de Montjouet sur les Aumones, et Confraires en laissant la connoissance aux Ordinaires. 3.o il déclare n'être son intention par le privilege accordé à l'Evêque d'Aoste, et à ses predecesseurs de tenir un Iuge temporel, de prejudicier, ni déroger aux Us, Stils, et Coûtumes (...)		26
	Fascicolo 27 Patentes du susd.t Duc d'exemption en faveur du Duché d'Aoste du Péage, soit Dace sur les Marchandises qui passeront par le d.t Duché moïennant la finance de 1500 Ecus d'or d'Italie. I.er Mars 1580		27
	Fascicolo 28 Acte de prestation de Serment, et Confirmation des priviléges, franchises, Statuts Coûtumes, et libertés du Païs, et Duché d'Aoste fait par le Duc Charles Emanuel I.er 6. 7mbre 1581		28
	Fascicolo 29 Parere de la Chambre des Comptes à S.A.R. par le quel elle fait voir les raisons, pour les quelles n'entend d'enteriner, et admettre les Lettres d'extinction, et liberation perpetuelle d'un Cens annuel de deux Ecus et demi dûs à sa d.e A. sur une possession dans la Ville d'Aoste du Seig.r de Cly comme chose de consequence. 18 juin 1583		29
	Fascicolo 30 Reconnoissance passée par les Consorts de Charriére, de la Rochy, Vallette, Meynets, Chevrel, Porcellion, Perzollin, des Aymonod, et Varats au Duc Philibert de Savoïe à cause de son Balliage d'Aoste de divers biens y specifiés, sous les Servis annuels païables entre les mains de son Baillif. 17. 8bre 1583		30
	Fascicolo 31 Resultats des Assemblées du Duché d'Aôte sur la prétention du Sieur de la Crête Baron de Gignod premier Secretaire de S.A. d'y avoir lieu, et rang immediatem.t aprés le dernier Baron du Païs ensuite des Patentes que Sa d.e A. lui en avoit accordé, a quoy s'opposerent plusieurs Seig.rs du dit Duché. 1584 et 1588		31
	Fascicolo 32 Sous accensement de la Gabelle du Sel du Duché d'Aoste faite par Iean Bap.te Castagneri tant en son nom, que de Cesar Castagneri Fermiers Generaux de la d.e Gabelle pour S.A. en faveur d'Augustin Verluca pour 4 Ans moïennant la Cense annuelle et sous les conditions y specifiées. 6 Iuin 1594		32
	Fascicolo 33 Memorial presenté de la part du Duché d'Aoste, avec un decret du Duc Charles Em.l portant exemption en faveur du d.t Duché de la moitié de la nouvelle imposition sur le prix du Sel. 2 Iuin 1595		33